Déposée le 8 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) MAILLEUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MACH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAILLEUX domicilié(e) 19 rue de Rennes - 35690 - ACIGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 639 200 260 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AVOXA domicilié(e) 5 Allée Ermengarde d'Anjou ZA Atalante Champeaux - 35108 - RENNES Cedex 3 - France.
La marque MACH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649687.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAILLEUX, SA - 19 rue de Rennes - 35690 - ACIGNE - France - SIREN 639200260
SELARL AVOXA - 5 Allée Ermengarde d'Anjou ZA Atalante Champeaux - 35108 - RENNES Cedex 3 - France
Renouvellement sans limitation le 29 mars 2001 n°2196816 - Publication au BOPI 2001-03-29
Inscription le 29 mai 2001 - Demande de relevé de déchéance n°324207 - Publication au BOPI 2001-05-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33
Inscription le 6 juin 2001 - Décision du Directeur général statuant favorablement sur un relevé de déchéance n°324345 - Publication au BOPI 2001-06-06
Renouvellement sans limitation le 17 mars 2011 n°2466018 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-03-17
Machines et machines-outils, machines pour nettoyage à sec, moteurs (excepté pour véhicules terrestres), pompes à chaleur, accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), appareils électriques de nettoyage par le vide, appareils à nettoyer les tapis, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;installations de climatisation et de traitement de l'air; pompes à chaleur
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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